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Code SH 44187900 - Panneaux bois sol
Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des panneaux multicouches et des panneaux pour sols mosaïques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panneau de parquet massa 3mm x 200mm x 1000mm
- Planches pour revêtement de sol de chêne 5mm x 150mm x 800mm
- Panneau de plancher en bois de pin 4mm x 120mm x 600mm
- Laminate pour sol en bois de bouleau 3,5mm x 180mm x 900mm
- Panneau en bois de frêne pour revêtement de sol 4,5mm x 140mm x 700mm
- Planches pour revêtement de sol de chêne 5mm x 150mm x 800mm
- Panneau de plancher en bois de pin 4mm x 120mm x 600mm
- Laminate pour sol en bois de bouleau 3,5mm x 180mm x 900mm
- Panneau en bois de frêne pour revêtement de sol 4,5mm x 140mm x 700mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4418
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441879
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44187900
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44187900
Changements en faveur de 44187900
2016:
44187900
➜
2017:
44187390
2016:
44187900
➜
2017:
44187900
Changements en faveur de 44187900
2006:
44183099
➜
2007:
44187900
2016:
44187900
➜
2017:
44187900