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Code SH 46019390 - Matières à tresser
Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panier en rotin tissé, diamètre 30 cm, hauteur 25 cm
- Tresse en matière rotin naturel, longueur 5 mètres, largeur 10 cm
- Revêtement de mur en matière à tresser en rotin, 10 pièces, 50 cm x 50 cm chacune
- Corbeille en rotin plat, modèle hexagonal, 40 cm de diamètre, hauteur 15 cm
- Rouleau de tresse en rotin, longueur 10 mètres, largeur 5 cm, épaisseur 2 mm
- Tresse en matière rotin naturel, longueur 5 mètres, largeur 10 cm
- Revêtement de mur en matière à tresser en rotin, 10 pièces, 50 cm x 50 cm chacune
- Corbeille en rotin plat, modèle hexagonal, 40 cm de diamètre, hauteur 15 cm
- Rouleau de tresse en rotin, longueur 10 mètres, largeur 5 cm, épaisseur 2 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Autres
460193
En rotin
Autres
46019310
Confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
46019390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460193
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46019390
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46019390
2006:
46019190
➜
2007:
46019390