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Code SH 46019405 - Tresses végétales tressées
Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tresse en fibres de coco de 10m de longueur et 5cm de largeur
- Tresse en fibres de papyrus de 50m de longueur et 10cm de largeur
- Article similaire en matières à tresser végétale, composé de 5 brins de fibres de sisal assemblés en bande de 20m de longueur et 15cm de largeur
- Tresse en fibre de palmier de 3m de longueur et 2cm de largeur
- Tresse en fibre de jute de 15m de longueur et 8cm de largeur
- Article similaire en matières à tresser végétale, composé de 3 brins de fibres de rafia assemblés en bande de 10m de longueur et 12cm de largeur
- Tresse en fibres de papyrus de 50m de longueur et 10cm de largeur
- Article similaire en matières à tresser végétale, composé de 5 brins de fibres de sisal assemblés en bande de 20m de longueur et 15cm de largeur
- Tresse en fibre de palmier de 3m de longueur et 2cm de largeur
- Tresse en fibre de jute de 15m de longueur et 8cm de largeur
- Article similaire en matières à tresser végétale, composé de 3 brins de fibres de rafia assemblés en bande de 10m de longueur et 12cm de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4601
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Autres
460194
En autres matières végétales
46019405
Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 46
48 Restrictions commerciales et politique
Position 4601
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 460194
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 46019405
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 46019405
2006:
46019105
➜
2007:
46019405