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Code SH 47069200 - Pâtes chimiques celluloses
Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pâte chimique de fibre de canne à sucre (70 kg, 50 sacs de 1,4 m x 0,8 m)
- Pâte chimique de fibre de betterave (35 kg, 20 bidons de 50 L)
- Pâte chimique de fibre de cotonne (25 kg, 10 cartons de 0,5 m x 0,5 m)
- Pâte chimique de fibre de sisal (45 kg, 15 sacs de 0,8 m x 1,2 m)
- Pâte chimique de fibre de coco (50 kg, 20 sacs de 1 m x 0,6 m)
- Pâte chimique de fibre de betterave (35 kg, 20 bidons de 50 L)
- Pâte chimique de fibre de cotonne (25 kg, 10 cartons de 0,5 m x 0,5 m)
- Pâte chimique de fibre de sisal (45 kg, 15 sacs de 0,8 m x 1,2 m)
- Pâte chimique de fibre de coco (50 kg, 20 sacs de 1 m x 0,6 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 47
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4706
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 470692
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 47069200
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 47069200
Changements en faveur de 47069200
1995:
47069200
➜
1996:
47062000
1995:
47069200
➜
1996:
47069200
2006:
47069200
➜
2007:
47063000
2006:
47069200
➜
2007:
47069200
Changements en faveur de 47069200
1992:
47069210
➜
1993:
47069200
1992:
47069290
➜
1993:
47069200
1995:
47069200
➜
1996:
47069200
2006:
47069200
➜
2007:
47069200