Code SH 48024090 - Papiers peints non couchés

Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papiers kraft pour papiers peints, 80 g/m², rouleaux de 1,5 m de large et 500 m de long
- Papiers couvrants pour papiers peints, 120 g/m², format A4,(feuillets de 210 mm x 297 mm)
- Papiers supports pour papiers peints, 150 g/m², bobines de 500 m de long et 1 m de large
- Papiers pour décorations murales, 90 g/m², rouleaux de 2 m de large et 300 m de long
- Papiers supports pour papiers peints, 100 g/m², format A3, (feuillets de 297 mm x 420 mm)
- Papier peint Japonais, 80 g/m², rouleaux de 1,2 m de large et 400 m de long

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4802 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) 480240 Papiers supports pour papiers peints 48024010 Sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres 48024090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480240
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48024090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 48024090
2001: 48024090
➜
2002: 48024090

Changements en faveur de 48024090
2001: 48024090
➜
2002: 48024090
2001: 48056090
➜
2002: 48024090
2001: 48057090
➜
2002: 48024090
2001: 48235990
➜
2002: 48024090