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Code SH 48025515 - Papiers et cartons 40-60g/m²
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais < 60 g, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier d'impression pour livre (45 g/m², 500 feuilles de 80 g chacune)
- Carton d'emballage pour écrans de télévision (50 g/m², 200 feuilles de 50 x 70 cm)
- Papier à lettre pour imprimante laser (42 g/m², 250 feuilles de A4)
- Carton pour boîte de cd (55 g/m², 100 feuilles de 12 cm de diamètre)
- Papier Canson pour arts graphiques (58 g/m², 50 feuilles de 20 x 30 cm)
- Carton d'emballage pour écrans de télévision (50 g/m², 200 feuilles de 50 x 70 cm)
- Papier à lettre pour imprimante laser (42 g/m², 250 feuilles de A4)
- Carton pour boîte de cd (55 g/m², 100 feuilles de 12 cm de diamètre)
- Papier Canson pour arts graphiques (58 g/m², 50 feuilles de 20 x 30 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
480255
D'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
48025515
D'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
48025525
D'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
48025530
D'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
48025590
D'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480255
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48025515
2025-02-15
China (CN)
Provisional anti-dumping duty
Regulation 0291/25
2025-02-15
China (CN)
Provisional anti-dumping duty
Regulation 0291/25
2025-02-15
China (CN)
Provisional anti-dumping duty
Regulation 0291/25
2025-02-15
China (CN)
Provisional anti-dumping duty
Regulation 0291/25
2025-02-15
China (CN)
Provisional anti-dumping duty
Regulation 0291/25
2025-02-15
China (CN)
Provisional anti-dumping duty
Regulation 0291/25
2025-02-15
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
2025-02-15
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 0291/25
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48025515
2006:
48023000
➜
2007:
48025515
2006:
48025510
➜
2007:
48025515