Code SH 48030010 - Ouate de cellulose larges

Ouate de cellulose, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ouate de cellulose en rouleaux de 40 cm de largeur pour papiers de toilette
- Ouate de cellulose en feuilles de 45 cm x 20 cm pour serviettes à démaquiller
- Ouate de cellulose en rouleaux de 38 cm de largeur pour essuie-mains
- Ouate de cellulose en feuilles de 50 cm x 30 cm pour serviettes
- Ouate de cellulose en rouleaux de 42 cm de largeur pour papiers similaires à usage domestique
- Ouate de cellulose en feuilles de 48 cm x 25 cm pour usages d'hygiène

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Latviešu valoda LV
Svenska SV
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    480300 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles 48030010 Ouate de cellulose

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4803
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480300
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48030010
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