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Code SH 48030090 - Papiers hygiène toilette
Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose ou papiers crêpés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papiers toilette en rouleaux de 40 cm de largeur, imprimés avec dessins de fleurs
- Serviettes à démaquiller carrées de 40 cm de côté, jaunes, décorées de triangles noirs
- Essuie-mains en feuilles rectangulaires de 30 cm x 50 cm, crêpés et coloriés en surface
- Papiers toilette en rouleaux de 45 cm de largeur, gaufrés, brun foncé
- Serviettes hygiéniques carrées de 35 cm de côté, décorées de motifs de poissons
- Essuie-mains en feuilles rectangulaires de 25 cm x 40 cm, plissés et estampés
- Serviettes à démaquiller carrées de 40 cm de côté, jaunes, décorées de triangles noirs
- Essuie-mains en feuilles rectangulaires de 30 cm x 50 cm, crêpés et coloriés en surface
- Papiers toilette en rouleaux de 45 cm de largeur, gaufrés, brun foncé
- Serviettes hygiéniques carrées de 35 cm de côté, décorées de motifs de poissons
- Essuie-mains en feuilles rectangulaires de 25 cm x 40 cm, plissés et estampés
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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480300
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
48030090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4803
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480300
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48030090