Code SH 48042110 - Fibres de conifères sulfate

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier kraft pour sacs de 500 kg en rouleaux de 45 cm de large pour emballage de matières premières
- Écru de 80% de fibres de conifères de procédé chimique au sulfate, en rouleaux de 50 cm de large, pour stockage de céréales
- Papier kraft en rouleaux de 40 cm de large, destiné à l'emballage de piécés de machines, à 82% de fibres de conifères obtenues par procédé chimique à la soude
- Écru de grande résistance pour emballage de pièces détachées, en rouleaux de 60 cm de large, à 85% de fibres de conifères obtenues par procédé chimique au sulfate

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4804 Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803 Papiers kraft pour sacs de grande contenance 480421 écrus 48042110 Dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude 48042190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4804
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480421
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48042110
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 48042110
2001: 48042110
➜
2002: 48042110
2001: 48042110
➜
2002: 48239050
2001: 48042110
➜
2002: 48239090

Changements en faveur de 48042110
2001: 48042110
➜
2002: 48042110