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Code SH 48109290 - Papiers cartons multicouches kaolin
Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft, des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des produits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papiers multicouches, cortèges kaolinés, en rouleaux de 50m x 1m, poids 50g/m²
- Cartons multicouches, couchés au carbonate de calcium, en feuilles carrées de 50cm x 50cm, épaisseur 0,5mm
- Papiers multicouches, couchés au talc, en rouleaux de 100m x 0,5m, poids 25g/m²
- Cartons multicouches, couchés au silicate d'aluminium, en feuilles rectangulaires de 30cm x 40cm, épaisseur 0,3mm
- Papiers multicouches, couchés au silicate de magnésium, en feuilles carrées de 20cm x 20cm, poids 30g/m²
- Cartons multicouches, couchés au carbonate de magnésium, en rouleaux de 200m x 0,8m, épaisseur 0,8mm
- Cartons multicouches, couchés au carbonate de calcium, en feuilles carrées de 50cm x 50cm, épaisseur 0,5mm
- Papiers multicouches, couchés au talc, en rouleaux de 100m x 0,5m, poids 25g/m²
- Cartons multicouches, couchés au silicate d'aluminium, en feuilles rectangulaires de 30cm x 40cm, épaisseur 0,3mm
- Papiers multicouches, couchés au silicate de magnésium, en feuilles carrées de 20cm x 20cm, poids 30g/m²
- Cartons multicouches, couchés au carbonate de magnésium, en rouleaux de 200m x 0,8m, épaisseur 0,8mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4810
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
Autres papiers et cartons
481092
Multicouches
48109210
Dont chaque couche est blanchie
48109230
Dont une seule couche extérieure est blanchie
48109290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4810
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481092
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48109290
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48109290
2001:
48109190
➜
2002:
48109290
2001:
48234000
➜
2002:
48109290
2001:
48239090
➜
2002:
48109290