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Code SH 48115100 - Cartons papier décorés
Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier peint décoratif, blanchi, de 200g/m², en rouleau de 50m x 1,5m
- Carton ondulé, enduit de matière plastique, de 300g/m², en feuille de 1m x 2m
- Ouate de cellulose, imprégnée de colorant, blanchie, de 180g/m², en rouleau de 20m x 1m
- Nappe de fibres de cellulose, recouverte de matière synthétique, blanchie, de 250g/m², en feuille de 0,5m x 1m
- Papier couché, décoré en surface, blanchi, de 220g/m², en rouleau de 30m x 0,8m
- Carton plat, enduit de matière plastique, blanchi, de 280g/m², en feuille de 1,5m x 2,5m
- Papier spécial, imprégné de matière plastique, blanchi, de 200g/m², en feuille de 0,8m x 1,2m
- Carton ondulé, enduit de matière plastique, de 300g/m², en feuille de 1m x 2m
- Ouate de cellulose, imprégnée de colorant, blanchie, de 180g/m², en rouleau de 20m x 1m
- Nappe de fibres de cellulose, recouverte de matière synthétique, blanchie, de 250g/m², en feuille de 0,5m x 1m
- Papier couché, décoré en surface, blanchi, de 220g/m², en rouleau de 30m x 0,8m
- Carton plat, enduit de matière plastique, blanchi, de 280g/m², en feuille de 1,5m x 2,5m
- Papier spécial, imprégné de matière plastique, blanchi, de 200g/m², en feuille de 0,8m x 1,2m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
4811
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810
Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
48115100
Blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4811
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481151
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48115100
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48115100
Changements en faveur de 48115100
2006:
48115100
➜
2007:
48115100
Changements en faveur de 48115100
2001:
48113100
➜
2002:
48115100
2001:
48239050
➜
2002:
48115100
2001:
48239090
➜
2002:
48115100
2006:
48115100
➜
2007:
48115100
2006:
48150000
➜
2007:
48115100