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Code SH 48149070 - Papiers peints et revêtements

Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à l’excl. des produits des n° 481420 et 48149010)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier peint fleuri noir et blanc (50cm x 10m, 150g/m²)
- Revêtement mural argileux (30m x 1m, 200g/m²)
- Vitrauphanie à feuille d'or (20cm x 10m, 100g/m²)
- Papier peint géométrique multicolore (50cm x 10m, 180g/m²)
- Revêtement mural métallisé (50cm x 10m, 250g/m²)
- Vitrauphanie florale dorée (30cm x 5m, 120g/m²)
- Papier peint à motives végétaux (20cm x 10m, 150g/m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

4814

Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies

481490

Autres

48149010

Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente

48149070

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 48

4 Restrictions commerciales et politique

Position 4814

10 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 481490

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 48149070

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48149070

2011: 48141000

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2012: 48149070

2011: 48149080

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