Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 49119100 - Images, gravures, photographies
Images, gravures et photographies, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Estampe originale à la pointe-sèche, intitulée 'Paysage de nuit' (42 x 60 cm, 2 kg)
-Photographie couleur sur papier glacé, représentant un paysage marin (30 x 40 cm, 0,5 kg)
- Gravure sur cuivre, intitulée 'La Danse' (55 x 75 cm, 1,2 kg)
- Tirage photographique noir et blanc, signé de l'artiste (25 x 18 cm, 0,2 kg)
- Image numérique sur toile, intitulée 'Fleurs de mai' (80 x 100 cm, 3 kg)
-Photographie couleur sur papier glacé, représentant un paysage marin (30 x 40 cm, 0,5 kg)
- Gravure sur cuivre, intitulée 'La Danse' (55 x 75 cm, 1,2 kg)
- Tirage photographique noir et blanc, signé de l'artiste (25 x 18 cm, 0,2 kg)
- Image numérique sur toile, intitulée 'Fleurs de mai' (80 x 100 cm, 3 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 49
11 Restrictions commerciales et politique
Position 4911
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 491191
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 49119100
2004-01-01
Iraq (IQ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1210/03
2013-12-15
Syria (SY)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1332/13
2007-01-01
All third countries (1008)
Restriction on export
Regulation 1210/03
2009-03-02
All third countries (1008)
Export control on cultural goods
Regulation 0116/09
2021-04-28
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2021-08-11
Belarus (BY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0765/06
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 49119100
2003:
49119110
➜
2004:
49119100
2003:
49119180
➜
2004:
49119100