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Code SH 50071000 - Tissus de bourrette
Tissus de bourrette
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de bourrette naturelle brut, poids maxi 500 grammes par mètre carré, largeur 1,5 mètre
- Tissu de bourrette écrue, 53% de soie, 47% de fibres de coton
- Étoffe de bourrette 100% soie, densité 360 g/m², épaisseur 0,5 mm
- Tissu de bourrette peigné, grammage 150 g/m², largeur 1,2 mètre, extra-longueur
- Tissu de bourrette rangé, contenant 80% de soie, 20% de polyester
- Étoffe de bourrette armée, grammage 200 g/m², largeur 1 mètre, résistante aux chocs
- Tissu de bourrette écrue, 53% de soie, 47% de fibres de coton
- Étoffe de bourrette 100% soie, densité 360 g/m², épaisseur 0,5 mm
- Tissu de bourrette peigné, grammage 150 g/m², largeur 1,2 mètre, extra-longueur
- Tissu de bourrette rangé, contenant 80% de soie, 20% de polyester
- Étoffe de bourrette armée, grammage 200 g/m², largeur 1 mètre, résistante aux chocs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500710
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50071000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00