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Code SH 50072041 - Soie 85%-clairs non serrés
Tissus clairs [non serrés] contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de soie brute pour vêtements de nuit (150 cm x 100 cm, 500 g)
- Étoffe de velours de soie pour tissu d'ameublement (300 cm x 150 cm, 2 kg)
- Tissu de soie satinée pour robe de mariée (200 cm x 100 cm, 800 g)
- Étoffe de soie doublée pour doublure de veste (100 cm x 50 cm, 200 g)
- Tissu de soie foulard pour écharpe (120 cm x 20 cm, 150 g)
- Étoffe de soie crêpe pour robe de soirée (250 cm x 120 cm, 1,5 kg)
- Étoffe de velours de soie pour tissu d'ameublement (300 cm x 150 cm, 2 kg)
- Tissu de soie satinée pour robe de mariée (200 cm x 100 cm, 800 g)
- Étoffe de soie doublée pour doublure de veste (100 cm x 50 cm, 200 g)
- Tissu de soie foulard pour écharpe (120 cm x 20 cm, 150 g)
- Étoffe de soie crêpe pour robe de soirée (250 cm x 120 cm, 1,5 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
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PT
SK
SL-
5007
Tissus de soie ou de déchets de soie
500720
Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
Crêpes
Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
Autres
50072041
Tissus clairs (non serrés)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072041
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00