Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 50072059 - Soie teinte serrée
Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, teints (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de soie 100% en poids, teint en noir,_DESTINATION_FRANCE_
- Tissu de déchets de soie 87% en poids, teint en rouge, provenant de _Japon_
- Tissu de soie 92% en poids, teint en blanc, de 150cm de largeur et 50m de longueur
- Tissu de déchets de soie 90% en poids, teint en bleu, de 120cm de largeur et 30m de longueur
- Tissu de soie 95% en poids, teint en vert, de 180cm de largeur et 20m de longueur
- Tissu de déchets de soie 87% en poids, teint en rouge, provenant de _Japon_
- Tissu de soie 92% en poids, teint en blanc, de 150cm de largeur et 50m de longueur
- Tissu de déchets de soie 90% en poids, teint en bleu, de 120cm de largeur et 30m de longueur
- Tissu de soie 95% en poids, teint en vert, de 180cm de largeur et 20m de longueur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
5007
Tissus de soie ou de déchets de soie
500720
Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
Crêpes
Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
Autres
Autres
50072051
écrus, décrués ou blanchis
50072059
Teints
50072060
En fils de diverses couleurs
50072071
Imprimés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072059
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00