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Code SH 52051200 - Coton fils simples métriques
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de coton brut destiné à la fabrication de tissus (300 grammes, 250 mètres, 24 numéros métriques)
- Fils de coton mouliné non texturé pour la production de cordes (500 grammes, 400 mètres, 30 numéros métriques)
- Fils de coton pour fabrication de tissus de literie (200 grammes, 180 mètres, 20 numéros métriques)
- Fils de coton brute pour la fabrication de vêtements de travail (400 grammes, 320 mètres, 25 numéros métriques)
- Fils de coton crêpe pour la production de tissus de décoration (150 grammes, 120 mètres, 28 numéros métriques)
- Fils de coton mouliné non texturé pour la production de cordes (500 grammes, 400 mètres, 30 numéros métriques)
- Fils de coton pour fabrication de tissus de literie (200 grammes, 180 mètres, 20 numéros métriques)
- Fils de coton brute pour la fabrication de vêtements de travail (400 grammes, 320 mètres, 25 numéros métriques)
- Fils de coton crêpe pour la production de tissus de décoration (150 grammes, 120 mètres, 28 numéros métriques)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils simples, en fibres non peignées
52051200
Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520512
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52051200
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14