Code SH 52051590 - Fils de coton simp, >=85%

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de coton brut pour tissage, 70 décitex (110 numéros métriques), 85% de coton en poids
- Fils de coton cardé pour tricot, 50 décitex (140 numéros métriques), 88% de coton en poids
- Fils de coton égyptien pour broderie, 60 décitex (120 numéros métriques), 90% de coton en poids
- Fils de coton organique pour confection, 75 décitex (100 numéros métriques), 92% de coton en poids
- Fils de coton bio pour tapisserie, 65 décitex (110 numéros métriques), 87% de coton en poids
- Fils de coton de qualité pour bonneterie, 40 décitex (150 numéros métriques), 91% de coton en poids

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres non peignées 520515 Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) 52051510 Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) 52051590 Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520515
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52051590
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12