Code SH 52052100 - Fils de coton simples désodorisés

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de coton brut, 90% coton, 720 décitex, non conditionné pour la vente au détail
- Fils de coton tissé, 95% coton, 750 décitex, en bobine et non vendu au détail
- Fils de coton cardé, 88% coton, 730 décitex, non mis en réserve pour la vente au détail
- Fils de coton peigné, 92% coton, 780 décitex, vendu en gros
- Fils de coton foncé, 87% coton, 716 décitex, destiné à l'industrie manufacturière

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres peignées 52052100 Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520521
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052100
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14