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Code SH 52052100 - Fils de coton simples désodorisés
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de coton brut, 90% coton, 720 décitex, non conditionné pour la vente au détail
- Fils de coton tissé, 95% coton, 750 décitex, en bobine et non vendu au détail
- Fils de coton cardé, 88% coton, 730 décitex, non mis en réserve pour la vente au détail
- Fils de coton peigné, 92% coton, 780 décitex, vendu en gros
- Fils de coton foncé, 87% coton, 716 décitex, destiné à l'industrie manufacturière
- Fils de coton tissé, 95% coton, 750 décitex, en bobine et non vendu au détail
- Fils de coton cardé, 88% coton, 730 décitex, non mis en réserve pour la vente au détail
- Fils de coton peigné, 92% coton, 780 décitex, vendu en gros
- Fils de coton foncé, 87% coton, 716 décitex, destiné à l'industrie manufacturière
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520521
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052100
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14