Code SH 52052200 - Coton >= 85%

Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de coton en fibre peignée titrant 240 décitex, pesant 5 kg, en coil de 100 mètres
- Fils de coton Filé 4, en fibres peignées, titrant 250 décitex, pesant 2 kg, en écheveau de 50 mètres
- Fils de ceton coloré en fibres peignées, titrant 280 décitex, pesant 10 kg, en spool de 200 mètres
- Fils de coton mercerisé en fibres peignées, titrant 300 décitex, pesant 15 kg, en cone de 300 mètres
- Fils de coton cardé en fibres peignées, titrant 350 décitex, pesant 8 kg, en ballon de 400 mètres
- Fils de cotonCardé Supérieur en fibres peignées, titrant 380 décitex, pesant 12 kg, en écheveau de 600 mètres
- Fils de coton très fin en fibres peignées, titrant 420 décitex, pesant 6 kg, en spool de 800 mètres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres peignées 52052200 Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520522
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052200
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14