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Code SH 52053300 - Fils de coton simplex
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils retors en coton 90% poids contenant 200 décitex (numéro métrique 46)
- Câbles de coton 87% poids titrant 205 décitex (numéro métrique 45)
- Fils simples de coton 92% poids 195 décitex (numéro métrique 49)
- Fils torsadés de coton 88% poids 210 décitex (numéro métrique 44)
- Fils de coton 85% poids 198 décitex (numéro métrique 48)
- Fils retors de coton 89% poids 202 décitex (numéro métrique 47)
- Câbles de coton 87% poids titrant 205 décitex (numéro métrique 45)
- Fils simples de coton 92% poids 195 décitex (numéro métrique 49)
- Fils torsadés de coton 88% poids 210 décitex (numéro métrique 44)
- Fils de coton 85% poids 198 décitex (numéro métrique 48)
- Fils retors de coton 89% poids 202 décitex (numéro métrique 47)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
52053300
Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520533
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52053300
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14