Code SH 52054400 - Fils de coton>equals 85%

Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils retors de coton 140 décitex, 76 numéros métriques, 500g (en bobine)
- Fils câblés de coton 160 décitex, 64 numéros métriques, 1kg (sur crépine)
- Fils retors de coton 180 décitex, 56 numéros métriques, 250g (en écheveau)
- Fils câblés de coton 130 décitex, 72 numéros métriques, 750g (sur bobine)
- Fils retors de coton 145 décitex, 68 numéros métriques, 300g (en écheveau)
- Fils câblés de coton 125 décitex, 76 numéros métriques, 400g (sur crépine)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres peignées 52054400 Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520544
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52054400
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14