Code SH 52063300 - Fils de coton résistants

Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de coton écru brut, poids 500g (150m), 200 décitex, 46 numéros métriques
- Fils de coton mélangé avec 10% de polyeste, poids 250g (70m), 212 décitex, 44 numéros métriques
- Fils de coton bouclé, poids 300g (120m), 205 décitex, 48 numéros métriques
- Fils de coton peigné, poids 400g (100m), 200 décitex, 45 numéros métriques
- Fils de coton twisted, poids 350g (90m), 208 décitex, 50 numéros métriques
- Fils de coton multifil, poids 200g (60m), 220 décitex, 42 numéros métriques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5206 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils retors ou câblés, en fibres non peignées 52063300 Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5206
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520633
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52063300
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