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Code SH 52064200 - Fils de coton simple
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils retors de coton contenant 70% en poids de coton et 30% de polyester, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 352,86 décitex (22 numéros métriques en fils simples)
- Câbles de coton en fibres peignées contenant 80% en poids de coton et 20% de laine, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 419,36 décitex (24 numéros métriques en fils simples)
- Fils simples de coton contenant 60% en poids de coton et 40% de nylon, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 588,56 décitex (29 numéros métriques en fils simples)
- Fils retors de coton contenant 50% en poids de coton et 50% de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 500,82 décitex (26 numéros métriques en fils simples)
- Câbles de coton en fibres peignées contenant 75% en poids de coton et 25% de fils de soie, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 646,44 décitex (32 numéros métriques en fils simples)
- Fils simples de coton contenant 40% en poids de coton et 60% de viscose, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 521,84 décitex (27 numéros métriques en fils simples)
- Câbles de coton en fibres peignées contenant 80% en poids de coton et 20% de laine, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 419,36 décitex (24 numéros métriques en fils simples)
- Fils simples de coton contenant 60% en poids de coton et 40% de nylon, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 588,56 décitex (29 numéros métriques en fils simples)
- Fils retors de coton contenant 50% en poids de coton et 50% de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 500,82 décitex (26 numéros métriques en fils simples)
- Câbles de coton en fibres peignées contenant 75% en poids de coton et 25% de fils de soie, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 646,44 décitex (32 numéros métriques en fils simples)
- Fils simples de coton contenant 40% en poids de coton et 60% de viscose, non conditionnés pour la vente au détail, titrant en 521,84 décitex (27 numéros métriques en fils simples)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5206
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres peignées
52064200
Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5206
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520642
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52064200
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06