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Code SH 52083299 - Tissu coton armure toile lourd
Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un foulard en coton teint, à armure toile, pesant 150 g/m², de 170 cm x 50 cm
- Un tissu de coton opaque, à armure toile, d'un poids de 140 g/m², de 175 cm x 60 cm
- Un drap de lit en coton, à armure toile, pesant 160 g/m², de 180 cm x 90 cm
- Un rideau en coton teint, à armure toile, d'un poids de 155 g/m², de 190 cm x 80 cm
- Un tissu de coton tendu, à armure toile, pesant 145 g/m², de 185 cm x 70 cm
- Un tissu de coton opaque, à armure toile, d'un poids de 140 g/m², de 175 cm x 60 cm
- Un drap de lit en coton, à armure toile, pesant 160 g/m², de 180 cm x 90 cm
- Un rideau en coton teint, à armure toile, d'un poids de 155 g/m², de 190 cm x 80 cm
- Un tissu de coton tendu, à armure toile, pesant 145 g/m², de 185 cm x 70 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
5208
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
Teints
520832
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m², d'une largeur
52083296
N'excédant pas 165 cm
52083299
Excédant 165 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520832
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52083299
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12