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Code SH 52085100 - Cotton toile imprimé léger
Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton imprimé à carreaux, à armure toile, 90% de coton, 80 g/m²
- Tissu de coton fleuri, imprimé, à armure toile, 87% de coton, 95 g/m²
- Étoffe de coton à armure toile, imprimée, 92% de coton, 70 g/m²
- Tissu de coton à fleurs, imprimé, à armure toile, 88% de coton, 85 g/m²
- Tissu de coton à armure toile, imprimé, 91% de coton, 90 g/m²
- Tissu de coton fleuri, imprimé, à armure toile, 87% de coton, 95 g/m²
- Étoffe de coton à armure toile, imprimée, 92% de coton, 70 g/m²
- Tissu de coton à fleurs, imprimé, à armure toile, 88% de coton, 85 g/m²
- Tissu de coton à armure toile, imprimé, 91% de coton, 90 g/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520851
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52085100
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12