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Code SH 52095900 - Coton 85% >200g/m²
Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton imprimé à fleurs, 250 g/m², 1,5 m de large (fabrication allemande)
- Tissu de coton à points, 220 g/m², 1,2 m de large (importé du Japon)
- Tissu de coton Uni, 280 g/m², 1,8 m de large (produit en Italie)
- Tissu de coton à rayures, 240 g/m², 1,6 m de large (fabriqué en Inde)
- Tissu de coton brodé, 210 g/m², 1,4 m de large (importé de Thaïlande)
- Tissu de coton à points, 220 g/m², 1,2 m de large (importé du Japon)
- Tissu de coton Uni, 280 g/m², 1,8 m de large (produit en Italie)
- Tissu de coton à rayures, 240 g/m², 1,6 m de large (fabriqué en Inde)
- Tissu de coton brodé, 210 g/m², 1,4 m de large (importé de Thaïlande)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5209
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520959
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52095900
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00