Code SH 53089050 - Fils de papier

Fils de papier

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de papier créés à partir de fibres de bois (15 kg, 300 mètres)
- Fils de papier issus de la transformation de vieux papiers (200 grammes, 50 mètres)
- Fils de papier destinés à la fabrication de textiles techniques (400 mètres, 0,5 mm de diamètre)
- Fils de papier utilisés dans la création de tissus innovants (100 mètres, 30 grammes/mètre)
- Fils de papier colorés pour la réalisation de vêtements de mode (50 mètres, 20 grammes)
- Fils de papier bio-sourcés, certifiés écologiques (300 mètres, 0,7 mm de diamètre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 53
32 Restrictions commerciales et politique
Position 5308
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 530890
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 53089050
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 53089050
2001: 53083000
2002: 53089050