Code SH 54033900 - Fils artificiels simples

Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de polyéthylène de 50 kg en bobine, destiné à la fabrication de Cordages
- Bobine de 300 mètres de fil de nylon de 30 décitex
- Fils de polyester de 1,5 km en spool, de 40 décitex, utilisé pour confectionner des Bâches
- Fils de polyamide de 20 kg en métrage linéaire, de 50 décitex, pour fabrication de Filets
- Monofilament de polyéthylène de 50 mètres, de 30 décitex, utilisé pour confectionner des pièges à poissons

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5403 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex Autres fils, simples 54033900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540339
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54033900
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 54033900
2006: 54033900
➜
2007: 54033900

Changements en faveur de 54033900
2006: 54032000
➜
2007: 54033900
2006: 54033900
➜
2007: 54033900