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Code SH 54041900 - Monofilaments synthétiques fins
Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères et de polypropylène)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Polyester monofilament, 70 décitex, 0,8 mm de diamètre
- Nylon monofilament, 80 décitex, 0,9 mm de diamètre
- Acrylique monofilament, 75 décitex, 0,7 mm de diamètre
- Polyamide monofilament, 90 décitex, 0,85 mm de diamètre
- Nylon monofilament, 80 décitex, 0,9 mm de diamètre
- Acrylique monofilament, 75 décitex, 0,7 mm de diamètre
- Polyamide monofilament, 90 décitex, 0,85 mm de diamètre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5404
Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
Monofilaments
54041900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5404
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540419
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54041900
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export authorization
Regulation 1509/17
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54041900
2006:
54041090
➜
2007:
54041900