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Code SH 54049090 - Lames synthétiques ≤ 5 mm
Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm (à l'excl. des articles en polypropylène)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lames de paille artificielle en polyester, largeur apparente de 3 mm, utilisées pour confectionner des chapeaux
- Formes similaires en nylon, largeur apparente de 4 mm, destinées à la fabrication de déguisements
- Paille artificielle en polyamide, largeur apparente de 2 mm, conçue pour créer des accessoires de mode
- Feuilles de paille artificielle en polyester, largeur apparente de 1,5 mm, utilisées pour décorer des vêtements
- Lames en polyéthylène téréphtalate, largeur apparente de 4,5 mm, destinées à créer des accessoires de mode écoresponsables
- Formes similaires en nylon, largeur apparente de 4 mm, destinées à la fabrication de déguisements
- Paille artificielle en polyamide, largeur apparente de 2 mm, conçue pour créer des accessoires de mode
- Feuilles de paille artificielle en polyester, largeur apparente de 1,5 mm, utilisées pour décorer des vêtements
- Lames en polyéthylène téréphtalate, largeur apparente de 4,5 mm, destinées à créer des accessoires de mode écoresponsables
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5404
Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
540490
Autres
54049010
De polypropylène
54049090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5404
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54049090
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export authorization
Regulation 1509/17
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24