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Code SH 54071000 - Tissus de haute ténacité
Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu en nylon haute ténacité pour sacs à dos (grammage de 500 g/m², largeur de 1,5 m)
- Tissu polyester haute résistance pour treillis de sécurité (largeur de 2 m, longueur de 50 m)
- Tissu en polyamide haute résistance pour équipements de sports (grammage de 300 g/m², épaisseur de 0,5 mm)
- Tissu en nylon pour cordages et accastillage (monofilaments de 5 mm de diamètre, résistance à la traction de 350 daN)
- Tissu polyester haute ténacité pour applications aéronautiques (largeur de 1 m, grammage de 800 g/m²)
- Tissu polyester haute résistance pour treillis de sécurité (largeur de 2 m, longueur de 50 m)
- Tissu en polyamide haute résistance pour équipements de sports (grammage de 300 g/m², épaisseur de 0,5 mm)
- Tissu en nylon pour cordages et accastillage (monofilaments de 5 mm de diamètre, résistance à la traction de 350 daN)
- Tissu polyester haute ténacité pour applications aéronautiques (largeur de 1 m, grammage de 800 g/m²)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5407
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540710
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54071000
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06