Code SH 55131190 - Tissus polyester LARGEUR > 165

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur > 165 cm
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu polyester à armure toile, largeur 170 cm, poids 250 g/m², pour confection de rideaux
- Étoffe écrue de polyester, largeur 180 cm, poids 180 g/m², utilisée pour des tissus de maison
- Tissu blanc épaque de polyester, largeur 175 cm, poids 200 g/m², destiné à la confection de voilages
- Tissu de polyester à teneur élevée en filaments, largeur 190 cm, poids 220 g/m², pour fabrication de store-rideaux
- Étoffe de polyester légère, largeur 185 cm, poids 150 g/m², pour confection de rideaux de salon

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m² écrus ou blanchis 551311 En fibres discontinues de polyester, à armure toile 55131120 D'une largeur n'excédant pas 165 cm 55131190 D'une largeur excédant 165 cm

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5513
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55131190
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