Code SH 55131300 - Tissus poly/coton légers

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de polyester à 80% et 20% de coton, poids 150 g/m², largeur 1,5 mètres
- Étoffe écrue de fibres de polyester à 70% et 30% de coton, poids 120 g/m², longueur 10 mètres
- Tissu blanchi de fibres de polyester à 60% et 40% de coton, poids 160 g/m², largeur 1 mètre
- Tissu velouté de fibres de polyester à 75% et 25% de coton, poids 140 g/m², longueur 5 mètres
- Tissu à motif floral de fibres de polyester à 65% et 35% de coton, poids 130 g/m², largeur 1,2 mètres
- Étoffe lisse de fibres de polyester à 78% et 22% de coton, poids 150 g/m², longueur 8 mètres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m² écrus ou blanchis 55131300 Autres tissus de fibres discontinues de polyester

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5513
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551313
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55131300
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