Code SH 55134100 - Tissus polyester cotonToMany

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de fibres discontinues de polyester à armure toile, contenant 78% de polyester et 22% de coton, poids 150 g/m²
- Tissu de fibres discontinues de polyester imprimé, contenant 81% de polyester et 19% de coton, poids 120 g/m²
- Tissu de fibres discontinues de polyester à armure toile, contenant 70% de polyester et 30% de coton, poids 160 g/m²
- Tissu de fibres discontinues de polyester, contenant 75% de polyester et 25% de coton, poids 140 g/m²
- Tissu de fibres discontinues de polyester imprimé, contenant 82% de polyester et 18% de coton, poids 155 g/m²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5513 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m² Imprimés 55134100 En fibres discontinues de polyester, à armure toile

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5513
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551341
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55134100
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