Code SH 55144200 - Tissus polyester sergé impréssés

Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de polyester/armure sergé, 180 g/m², rapport d'armure 3
- Tissu de polyester/croisé, 190 g/m², rapport d'armure 3.5
- Tissu imitation velours polyester, 175 g/m², rapport d'armure 2.5
- Tissu polyester coton mélangé, 200 g/m², rapport d'armure 3.8
- Tissu de polyester/armure sergé, 210 g/m², rapport d'armure 4

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5514 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m² Imprimés 55144200 En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5514
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551442
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55144200
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