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Code SH 55161400 - Tissus imprimés artificielles 85%
Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu imprimé de polyester broché, 150 cm de largeur, 0,5 kg/m²
- Étoffe imprimée de Nylon, 120 cm de largeur, 0,3 kg/m²
- Tissu imprimé de polyamide, 140 cm de largeur, 0,4 kg/m²
- Fausse fourrure imprimée de polyester, 100 cm de largeur, 0,6 kg/m²
- Tissu imprimé de fibre de polypropylène, 130 cm de largeur, 0,5 kg/m²
- Étoffe imprimée de Nylon, 120 cm de largeur, 0,3 kg/m²
- Tissu imprimé de polyamide, 140 cm de largeur, 0,4 kg/m²
- Fausse fourrure imprimée de polyester, 100 cm de largeur, 0,6 kg/m²
- Tissu imprimé de fibre de polypropylène, 130 cm de largeur, 0,5 kg/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551614
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55161400
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14