Code SH 55162310 - Tissus Jacquard 140 cm+

Tissus Jacquard, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu Jacquard large de 145 cm, 320gr/m², à motifs floraux colorés
- Étoffe Jacquard de 142 cm de large, en polyamide, avec des motifs géométriques
- Tissu Jacquard de 150 cm de large, à motifs abstraits, poids de 350gr/m²
- Étoffe Jacquard de 140 cm de large, en polyester, avec des motif écossais
- Tissu Jacquard large de 155 cm, 400gr/m², à motifs de papillon
- Étoffe Jacquard de 148 cm de large, en polyamide, avec des motifs de fleur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 551623 En fils de diverses couleurs 55162310 Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas) 55162390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551623
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55162310
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