Code SH 55164100 - Tissus écrus artificiels mixtes

Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissuécrue fibre polyester 72% et coton 28% pour confection de vêtements de loisir (550 mètres, 160 cm de large)
- Voile blanche fibre polyamide 78% et coton 22% pour confection de pièces de véhicules (300 mètres, 140 cm de large)
- Tissu écrue fibre acrylique 81% et coton 19% pour confection de rideaux et de tissus d'ameublement (450 mètres, 150 cm de large)
- Étoffe blanche fibre polyester 75% et coton 25% pour confection de textiles techniques (200 mètres, 120 cm de large)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton 55164100 écrus ou blanchis

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551641
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55164100
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14