Code SH 55169400 - Tissus imprimés fibres artificielles

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu imprimé de polyester broché, 120 cm de large et 200 g/m²
- Étoffe imprimée de fibre de polyamide, 150 cm de large et 300 g/m², motifs floraux
- Tissu imprimé de fibre de polyéthylène, 100 cm de large et 250 g/m², estampillé avec des carrés
- Tissu imprimé de fibre de nylon, 180 cm de large et 220 g/m², motifs géométriques
- Étoffe imprimée de fibre de polytétrafluoroéthylène, 110 cm de large et 280 g/m², motifs abstraits
- Tissu imprimé de fibre d'acrylique, 130 cm de large et 240 g/m², estampillé avec des fleurs

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Autres 55169400 Imprimés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551694
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55169400
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23