Code SH 56081990 - Filets textiles synthétiques noués

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Un filet de pêche en nylon, de 10m x 5m, poids 2kg
- Un ensemble de pièces de filets en polyester, pour les terrains de sports, dimensions 20m x 10m, poids 5kg
- Un filet en nappe, en fibres de polyéthylène, pour la protection des cultures, 50m x 5m, poids 10kg
- Un rouleau de filet en cordage en polyester, pour la décoration, diamètre 1m, poids 1,5kg
- Une pièce de filet en matière textile synthétique, pour la sécurité, 10m x 2m, poids 3kg
- Un filet confectionné en mails nouées, en cordes en nylon, pour la pêche sportive, 15m x 5m, poids 7kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles En matières textiles synthétiques ou artificielles 560819 Autres 56081990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5608
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560819
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56081990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 56081990
1998: 56081991
➜
1999: 56081990
1998: 56081999
➜
1999: 56081990