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Code SH 56090000 - Fils, cordes et cordages
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils Argentés, avec filtures (50% métal, 50% polyester), de 0.5 mm de diamètre, pour utilisations décoratives
- Cordes de guitare électrique, en Nickel, 0.010 Pouces de diamètre, 39 pouces de longueur
- Ficelles de nailon, de 1.2 mm de diamètre,-colored yellow, 100 m de longueur, pour utilisations en cordage de bateau
- Lames de fibre de carbone, 3 mm de hauteur, 10 microns d'épaisseur, pour renfort de matériau composite
- Cordes de tennis, en Nylon, 1.25 mm de diamètre, 12.5 m de longueur, couleur blanche
- Fils de Cuivre, revêtu de plastique, 0.8 mm de diamètre, 100 m de longueur, pour utilisations en électronique
- Cordes de guitare électrique, en Nickel, 0.010 Pouces de diamètre, 39 pouces de longueur
- Ficelles de nailon, de 1.2 mm de diamètre,-colored yellow, 100 m de longueur, pour utilisations en cordage de bateau
- Lames de fibre de carbone, 3 mm de hauteur, 10 microns d'épaisseur, pour renfort de matériau composite
- Cordes de tennis, en Nylon, 1.25 mm de diamètre, 12.5 m de longueur, couleur blanche
- Fils de Cuivre, revêtu de plastique, 0.8 mm de diamètre, 100 m de longueur, pour utilisations en électronique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
56090000
Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5609
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560900
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56090000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17