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Code SH 57023200 - Tapis synthétiques tissés
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis en polypropylène, de 3x4 mètres, pour usage domestique
- Revêtement de sol en polyester, de 2x5 mètres, de type berbère
- Tapis de salle de bain en nylon, de 1x2 mètres, imperméable
- Tapis de balcon en acrylique, de 1x3 mètres, résistant aux UV
- Revêtement de sol en polyester, de 2x5 mètres, de type berbère
- Tapis de salle de bain en nylon, de 1x2 mètres, imperméable
- Tapis de balcon en acrylique, de 1x3 mètres, résistant aux UV
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
Autres, à velours, non confectionnés
57023200
De matières textiles synthétiques ou artificielles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570232
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57023200
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 57023200
Changements en faveur de 57023200
2004:
57023200
➜
2005:
57023210
2004:
57023200
➜
2005:
57023290
Changements en faveur de 57023200
1998:
57023210
➜
1999:
57023200
1998:
57023290
➜
1999:
57023200
2016:
57023210
➜
2017:
57023200
2016:
57023290
➜
2017:
57023200