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Code SH 57024190 - Tapis de lainemojom
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis en laine tissé à la machine, de 200x300 cm, poids 5 kg
- Revêtement de sol en poils fins, 4x6 m, confectionné en Angleterre
- Tapis de laine uni, tissé à la machine, 150x200 cm, épaisseur 1 cm
- Tapis à velours en poils fins, 3x4 m, poids 2 kg, confectionné en Italie
- Revêtement de sol en laine tissé, 5x7 m, poids 10 kg, confectionné en Écosse
- Revêtement de sol en poils fins, 4x6 m, confectionné en Angleterre
- Tapis de laine uni, tissé à la machine, 150x200 cm, épaisseur 1 cm
- Tapis à velours en poils fins, 3x4 m, poids 2 kg, confectionné en Italie
- Revêtement de sol en laine tissé, 5x7 m, poids 10 kg, confectionné en Écosse
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
Autres, à velours, confectionnés
570241
De laine ou de poils fins
57024110
Tapis Axminster
57024190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570241
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57024190
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 57024190
Changements en faveur de 57024190
1998:
57024190
➜
1999:
57024100
Changements en faveur de 57024190
2006:
57024100
➜
2007:
57024190