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Code SH 57024200 - Tapis matières synthétiques tissés
Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de 4m x 3m en polyester synthétique, confectionné avec des motifs floraux
- Revêtement de sol de 2m x 1,5m en matière synthétique, tissé, non floqué, conçu pour des bureaux
- Tapis de 5m x 4m en nylon artificiel, confectionné avec des motifs géométriques, poids de 2 kg/m²
- Tapis de 3m x 2m en polypropylène synthétique, tissé à machine, conçu pour des aplikés
- Tapis de 6m x 2,5m en polyester synthétique, confectionné avec des motifs abstraits, poids de 1,5 kg/m²
- Revêtement de sol de 2m x 1,5m en matière synthétique, tissé, non floqué, conçu pour des bureaux
- Tapis de 5m x 4m en nylon artificiel, confectionné avec des motifs géométriques, poids de 2 kg/m²
- Tapis de 3m x 2m en polypropylène synthétique, tissé à machine, conçu pour des aplikés
- Tapis de 6m x 2,5m en polyester synthétique, confectionné avec des motifs abstraits, poids de 1,5 kg/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
Autres, à velours, confectionnés
57024200
De matières textiles synthétiques ou artificielles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570242
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57024200
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 57024200
Changements en faveur de 57024200
2006:
57024200
➜
2007:
57024210
2006:
57024200
➜
2007:
57024290
Changements en faveur de 57024200
1998:
57024210
➜
1999:
57024200
1998:
57024290
➜
1999:
57024200
2016:
57024210
➜
2017:
57024200
2016:
57024290
➜
2017:
57024200