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Code SH 57025090 - Tapis textile non velours
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis en sisal de 3x4 mètres, tissé à la machine
- Revêtement de sol en jute, non confectionné, de 2x3 mètres
- Tapis en fibres de coco, tissé à la main mais non floqué, de 1,5x2 mètres
- Revêtement de sol en fibres de coton, non confectionné, de 4x5 mètres
- Tapis en fibres de sisal marron, tissé à la machine, de 2x3 mètres
- Revêtement de sol en fibres de lin, non floqué, de 3x4 mètres
- Revêtement de sol en jute, non confectionné, de 2x3 mètres
- Tapis en fibres de coco, tissé à la main mais non floqué, de 1,5x2 mètres
- Revêtement de sol en fibres de coton, non confectionné, de 4x5 mètres
- Tapis en fibres de sisal marron, tissé à la machine, de 2x3 mètres
- Revêtement de sol en fibres de lin, non floqué, de 3x4 mètres
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
570250
Autres, sans velours, non confectionnés
57025010
De laine ou de poils fins
57025090
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570250
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57025090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0904/24
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57025090
2006:
57025900
➜
2007:
57025090