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Code SH 57029900 - Tapis textiles tissés végétales/poils
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de sisal (taille : 4x6 mètres, poids : 10 kg)
- Revêtement de sol de coco (taille : 2x3 mètres, poids : 5 kg)
- Tapis de fibre de palmier (taille : 3x5 mètres, poids : 8 kg)
- Revêtement de sol de jute (taille : 5x7 mètres, poids : 15 kg)
- Tapis de fibres de bambou (taille : 6x8 mètres, poids : 20 kg)
- Revêtement de sol de sisal et de fibres de palmier (taille : 4x6 mètres, poids : 12 kg)
- Revêtement de sol de coco (taille : 2x3 mètres, poids : 5 kg)
- Tapis de fibre de palmier (taille : 3x5 mètres, poids : 8 kg)
- Revêtement de sol de jute (taille : 5x7 mètres, poids : 15 kg)
- Tapis de fibres de bambou (taille : 6x8 mètres, poids : 20 kg)
- Revêtement de sol de sisal et de fibres de palmier (taille : 4x6 mètres, poids : 12 kg)
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
Autres, sans velours, confectionnés
57029900
D'autres matières textiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570299
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57029900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0904/24
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06