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Code SH 58011000 - Velours et peluches en laine
Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Velours de laine pour vêtements d'hiver (150 cm x 50 cm, 0.5 kg)
- Tissu de chenille de poils fins pour confection de pulls (120 cm x 80 cm, 0.8 kg)
- Peluche de laine douce pour fabrication de jouets (50 cm x 30 cm, 0.2 kg)
- Tissu de velours de laine pour création de meubles (200 cm x 100 cm, 1.5 kg)
- Étoffe de chenille de poils fins pour décoration d'intérieur (300 cm x 150 cm, 2.5 kg)
- Tissu de chenille de poils fins pour confection de pulls (120 cm x 80 cm, 0.8 kg)
- Peluche de laine douce pour fabrication de jouets (50 cm x 30 cm, 0.2 kg)
- Tissu de velours de laine pour création de meubles (200 cm x 100 cm, 1.5 kg)
- Étoffe de chenille de poils fins pour décoration d'intérieur (300 cm x 150 cm, 2.5 kg)
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580110
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58011000
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23