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Code SH 58013700 - Velours synthétiques ou artificiels
Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Velours en polyester 300g/m², largeur de 1,4m
- Peluche en fibres de nylon, 120 cm de long, 80 cm de large
- Velours en acrylic, poids de 250g/m², 1,6m de large
- Peluche en fibres de polyamide, 150 cm de long, 1,2m de large
- Velours en fibres de polyester et de coton, poids de 220g/m², 1,8m de large
- Peluche en fibres de nylon, 120 cm de long, 80 cm de large
- Velours en acrylic, poids de 250g/m², 1,6m de large
- Peluche en fibres de polyamide, 150 cm de long, 1,2m de large
- Velours en fibres de polyester et de coton, poids de 220g/m², 1,8m de large
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580137
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58013700
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 58013700
2011:
58013400
➜
2012:
58013700
2011:
58013500
➜
2012:
58013700