Code SH 58090000 - Tissus métallisés spéciaux

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu argenté pour habits de fête (largeur 1,5 m, poids 300 g/m²)
- Tissu à fils de cuivre pour meubles intérieurs (largeur 1,2 m, épaisseur 0,5 mm)
- Voile métallisée pour rideaux (largeur 2 m, poids 150 g/m²)
- Tissu doré pour soieries de luxe (largeur 0,8 m, épaisseur 0,3 mm)
- Tissu de fils d'aluminium pour décors de scène (largeur 3 m, poids 200 g/m²)
- Tissu de filés métalliques pour étoles de cérémonie (largeur 1 m, épaisseur 0,4 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    58090000 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5809
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580900
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58090000
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12